Groupe Dette


Présentation du groupe de travail Dette PDF

OBJECTIFS :
Le groupe de travail Dette est composé de personnes d’horizons divers, issues de collectivités de toutes tailles (départements, communes, structures intercommunales) et d’experts privés en gestion financière.


TRAVAUX :


Travaux réalisés
Ces dernières années, le groupe de travail s’est consacré à la réalisation d’études de fond ayant trait à l’évolution du métier de gestionnaire de dette, à partir d’une enquête auprès des adhérents de l’AFIGESE et aux missions même de la gestion de l’endettement d’une collectivité, avec la production d’un livrable volumineux constitutif d’un guide des bonnes pratiques en ce domaine.

Par ailleurs, il a conduit plusieurs réflexions directement liées à l’actualité et ayant nourri la position officielle de l’AFIGESE. Ce fut notamment le cas à l’occasion de la parution de la circulaire du 25 juin 2010 relative aux produits financiers offerts aux collectivités locales ou encore des débats multiples relatifs aux produits structurés à forts risques.
Le groupe s’est également particulièrement intéressé à la problématique de l’accès au crédit bancaire, aux implications des nouvelles normes prudentielles Bâle III et, plus globalement, aux effets sur le financement public local de la crise financière internationale survenue dès 2007.
Ses travaux ont dès lors principalement consisté dans le suivi de l’offre de prêts bancaires traditionnels et spécifiques (Caisse des Dépôts, Banque Européenne d’Investissement, …) et de l’évolution des projets de création d’une Agence publique de financement ou d’un nouvel établissement de crédit à partir de la Caisse des Dépôts et de la Banque Postale ou encore dans l’examen des conditions d’accès direct aux marchés (financement obligataire, recours aux billets de trésorerie).

Travaux en cours
L’analyse du financement direct sur les marchés a été l’occasion d’organiser l’audition des principaux acteurs d’une telle démarche, tels que des représentants de collectivités émettrices, d’une agence de notation ou d’une banque arrangeur. Ce travail donne actuellement lieu à la rédaction de fiches méthodologiques relatives au financement désintermédié, dont la publication devrait intervenir prochainement.

Travaux futurs
Les travaux futurs du groupe devraient notamment concerner le financement du secteur public local et la stratégie qu’adopteront les nouveaux acteurs qui l’animeront.

 

Pilotes : Thierry CHARTIER, Responsable dette et trésorerie au Conseil général de l’Essonne et David LAMOURY, Responsable du service des affaires financières à la Ville de Lyon.


LES COMPTES-RENDUS DE REUNIONS sont accessibles sur demande.

 


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