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FORMATION A PARIS
Appréhender les grands principes de la TVA
Analyser les activités de la collectivité pour ajuster la TVA
Comprendre les différentes voies de récupération de la TVA et leurs incidences budgétaires et financières

Le référentiel M57 sera obligatoire pour toutes les collectivités territoriales au 1er janvier 2024. Obligatoire pour les métropoles et les collectivités expérimentatrices (certification des comptes, compte financier unique), il est aussi accessible par choix volontaire.

La bascule en M57 demeure une opération complexe qu’il convient d’anticiper.
Cette formation, basée sur l’expérience de collectivités, se propose de vous donner les clés pour réussir votre passage à la M57.

1. Les grandes nouveautés de la M57 et les points d’attention nécessaires pour le passage en M57
2. Une opportunité pour mener des « chantiers »
3. La bascule en M57

Dans ce contexte financier contraint, où l’effort est désormais ciblé sur les dépenses de fonctionnement, une meilleure connaissance de la TVA peut s’avérer être un levier intéressant pour faire de l’optimisation. Par ailleurs, une bonne analyse de la TVA est essentielle avant le démarrage d’un projet structurant, sa non-récupération pouvant entraîner un surcoût financier de 20%. Ce stage de sensibilisation permettra aux stagiaires d’acquérir une méthodologie pour identifier les problématiques TVA (et donc les enjeux financiers) dans leur collectivité.

1. Les principes de base de la TVA
2. Analyse de la TVA dans les collectivités locales
3. Identification des voies de récupération

Les impacts financiers de la crise sanitaire mettent plus que jamais en relief l’enjeu majeur pour les collectivités locales de maîtriser la fiscalité directe locale. Les observatoires fiscaux doivent répondre non seulement à l’objectif de fiabilisation de la ressource fiscale qui leur est assigné, mais également aux besoins de prévision et de stratégie fiscales. L’intérêt de la démarche est d’autant plus élevé qu’elle s’inscrit dans un cadre partenarial avec les services de la DGFIP. Le formation sera également l’occasion de faire le point sur l’actualité fiscale, notamment dans le cadre de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels.

Un module destiné à compléter la vision normative de la comptabilité par une approche qualitative au service d’une information financière exhaustive indispensable pour élaborer une stratégie de maîtrise de la dépense.

- Mesurer les limites de l’information réglementaire dans la maîtrise de la dépense
- Interroger la fonction financière pour faire émerger une information utile à la maîtrise de la dépense
- Adapter la qualité des procédures internes afin d’initier une démarche de certification des comptes
Faire part d’une expérimentation en cours sur l’expérimentation de la certification des comptes