Pour télécharger les contenus des ateliers, vous devez vous munir de vos codes d’accès.
Les ateliers
Atelier 1 – Fiscalité et dotations : que reste-t-il de nos amours ?
Quatre décennies après l’institution de la dotation globale de fonctionnement et (ce que l’on pensait être) l’affirmation de l’autonomie fiscale, y a-t-il encore pour nos collectivités de perspectives heureuses et enthousiasmantes en matière de dotation et de fiscalité ? Au-delà du contrat de récession et d’égoïsme, au-delà de la disparition annoncée de la taxe d’habitation, au-delà du « ras-le-bol fiscal » de nos concitoyens, des motifs d’espoir ou à défaut d’intérêt existent pourtant pour les décideurs et les financiers. Le point sur des ressources confrontées à un impératif catégorique de se réinventer.
Animateur : Rémi MAGNARD, Directeur des recettes et de l’ingénierie financière, Métropole Aix-Marseille-Provence
Interventions :
- La fiscalité locale à l’heure de la suppression de la taxe d’habitation
Julie MARCOFF / Responsable d’études financières à Direction des Etudes de la Banque Postale ; Thomas ROUGIER / Secrétaire général de l’Observatoire des finances et de la gestion publiques locales (OFGL) ; Christelle GAUCHER / Cheffe de service Fiscalité et Dotations (Communauté d’Agglomération Pays Basque) Support
- Les nouvelles ressources des régions
Matthieu WINDELS / Directeur des finances et appui au pilotage (Région Normandie) et Sébastien CREUSOT / Conseiller Finances de Régions de France Support
- La fiscalité comportementale
Christian BABUSIAUX / Président de Chambre Honoraire à la Cour des Comptes Support
Atelier 2 – Quand l’exécution devient aussi complexe que la préparation
Certains directeurs financiers, après avoir posé leur crayon, pouvaient encore considérer que leur travail était pour l’essentiel terminé. Il ne fait au contraire que commencer. Incertitudes grandissantes sur les ressources, rythme et niveau de décaissement imprévisible de certaines dépenses, impératif de respecter au compte administratif les normes d’évolution discutées par les représentants de l’État… Comment concrètement s’adapter au micro-management du quotidien lorsque l’on a historiquement la charge des macro-équilibres de long terme ?
Animateur : Thomas EISINGER, Chef de projet administratif et financier auprès du DGAS « Education Culture Jeunesse », région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Interventions :
- Quel impact de la contractualisation sur la recherche de marges de manœuvre ?
Emmanuèle JEANDET-MENGUAL / Conseillère municipale déléguée aux finances, Marie BLONDEL / Directrice Générale Adjointe aux Ressources, Isabelle GAUTIER / Cheffe du service pilotage budgétaire et financier (Ville de Rouen) Support
- Le dialogue de gestion infra-annuel : une réponse aux nouvelles contraintes des budgets locaux
Guillaume BRUYANT / Chargé de mission à la Direction des Finances (Conseil Départemental de Seine-Maritime) Support
- Résilience financière des collectivités : premiers résultats d’une recherche européenne
Céline DUBOYS / Maître de conférences à l’IMPGT (Aix-Marseille Université) Support
Atelier 3 – Faux-nez, bras armés, têtes pensantes : quel rôle pour les partenaires de nos collectivités ?
Confrontées à la baisse de leurs dotations, la majorité des collectivités ont commencé par répercuter l’effort que leur demandait l’État sur les contributions, participations et subventions versées. Mais cette solution n’a duré qu’un temps. Aujourd’hui, ce sont le rôle et la pertinence même des satellites qui sont interrogés au moment de la préparation budgétaire. Des accords séculaires sont parfois renégociés, des réorientations significatives engagées. Et chacun apprend désormais à expliciter au mieux ce qu’il apporte à l’écosystème institutionnel local.
Animateur :Alain PORTEILS, Directeur des associations, Département des Pyrénées Orientales
- Quel rôle pour les partenaires de nos collectivités ? Le point de vue d’un observateur privilégié
Nicolas BILLEBAUD / Magistrat à la Cour Régionale des Comptes de Bretagne Support
- Quel rôle pour les partenaires de nos collectivités ? Le point de vue d’un partenaire privilégié
François BENON / Directeur Général de l’Agence de Développement et d’Attractivité des Territoires du Val d’Oise
- Quel rôle pour les partenaires de nos collectivités ? Le point de vue d’une actrice privilégiée
Nathalie DECOCK / Directrice de l’offre médico-sociale (Conseil Départemental du Val d’Oise) Support
Atelier 4 – Quelles missions pour les contrôleurs de gestion en 2020 ?
Le métier de contrôleur de gestion est, par essence, l’un des plus changeant du secteur public local. Car il lui faut toujours s’adapter aux exigences de ses élus, dont la liste n’a cessé de s’allonger au fil des ans. Cette double injonction d’expertise et d’exploration fait certes le sel de ce métier, mais elle rend complexe toute tentative de projection. Essayons tout de même, ensemble, d’imaginer la feuille de route qui suivra le renouvellement des assemblées locales en 2020 et 2021.
Animatrice :Kilmeny GIL DE MURO, Directrice des finances, Ville de Rouen
Interventions :
- La réorientation des missions du contrôle de gestion en accompagnement de la recherche de marges de manœuvre – l’exemple de la Ville du Havre
Emmanuel DECAMPS / Directeur des finances et du contrôle de gestion (Ville du Havre) Support
- Le contrôleur de gestion et le pilotage budgétaire : des comptes, des légendes et la réalité
Damien THOMASSIN / Directeur du contrôle de gestion (Ville de Lille) Support
Atelier 5 – 30 ans après : quels sont les nouvelles attentes et les nouveaux outils de l’évaluation des politiques publiques ?
30 ans après l’institutionnalisation de l’évaluation des politiques publiques, de nombreuses questions demeurent : quel crédit et quelle valeur sont accordés aux données de l’évaluation ? Quel impact et quelle utilité de l’évaluation face aux décisions politiques ?
Les chiffres et la parole des usagers sont-ils considérés sur le même plan ? Quelle transposition de la parole de l’usager ? Quelle est le juste positionnement de l’évaluation dans les organigrammes des collectivités ? Qu’est-ce que cela traduit-il au niveau de l’articulation avec les autres fonctions de pilotage ?
Animateur :Patrick SERIS, Responsable de la mission évaluation des politiques publiques, Ville de Grenoble
Interventions :
- Le paysage de l’évaluation et ses évolutions : contexte, impacts et continuité au sein de la nouvelle Région Hauts-de-France
Pascal DELAFOSSE / Responsable du service évaluation des politiques publiques (Conseil Régional des Hauts-de-France) Support
- 30 ans après, l’évaluation est morte, vive l’évaluation !
Gilles ALFONSI / Directeur adjoint de la stratégie, de l’organisation et de l’évaluation (Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis) Support
- Regards sur 30 ans de participation en évaluation
Gaëlle BARON / Directrice de la mission Evaluation des politiques publiques (Toulouse Métropole) Support
Atelier 6 – Les aventuriers du sens perdu
La décennie qui s’achève a fortement bousculé notre conception historique de la libre administration. La suppression de la taxe professionnelle puis celle, pour l’instant partielle, de la taxe d’habitation a mis à mal l’autonomie fiscale.
La contractualisation, en plafonnant l’évolution des dépenses, a elle érodé l’autonomie de gestion. Ces nouvelles règles du jeu transforment le fonctionnement des collectivités et affectent, parfois silencieusement, leurs agents. Aux encadrants de trouver les mots et les actes pour accompagner cette (r)évolution.
Animateur : Yoann IACONO, Directeur Général des Services Adjoint, Grand Paris Sud Est Avenir
Interventions :
- Les DRH face au nouveau paradigme budgétaire
Antoine DURAND / Directeur des Ressources Humaines (Ville de Rouen) et Trésorier de l’Association des DRH des grandes collectivités Support
- Quelle boîte à outils pour le manageur de 2020 ?
Philippe LAPORTE / Directeur Général des Services (Communauté d’Agglomération Bergeracoise) et Sécrétaire Général de l’AATF Support
- Petites villes de France : que restera-t-il de la mandature 2014-2020 ?
Ariane LOWE / Directrice Générale des Services et Shirley GRANDVAL / Directrice des moyens internes (Ville de Bernay) Support
Les forums
Forum Tarification et calcul de coût
Le groupe de travail et la Société Citéxia ont présenté les premiers résultats de l’observatoire des tarifs, nouvel outil développé permettant aux collectivités de comparer leurs tarifs et de se positionner au mieux, d’après une méthode innovante. Support bientôt disponible
Forum Fiscalité et dotations
Nés d’une nécessité de modernisation de la gestion de la fiscalité locale, les premiers travaux engagés avec France Urbaine sur l’expérimentation de l’agence fiscale ont été présentés lors du forum.
Forum Dette / En partenariat avec Finance Active et Orfeor
Comment financer les investissements du prochain mandat ?
Dix ans après la crise de liquidité, et une fois la page des emprunts structurés tournée, le financement des collectivités locales a fait l’objet de transformations profondes. A l’occasion de l’actualisation du guide porté par le groupe de travail Dette, le forum s’est interrogé sur les opportunités multiples de gestion de dette dans un environnement où les taux bas restent de mise avec des gisements d’économies possibles et des nouveaux modes de financements qui viennent concurrencer les acteurs bancaires traditionnels.
Forum Intermétiers
Quelles conditions à réunir pour une bonne articulation des métiers ressources ? Compte-rendu des échanges
Forum Moody’s
Solvabilité, taux de défaut et taux de recouvrement des collectivités : mise en perspective, 10 ans après la Grande récession. Support
Forum Adexel
Bilan des services publics délégués : quels outils pour contrôler l’exécution effective par les délégataires de leurs engagements en investissement et en exploitation ? Support
Vous retrouverez les Actes des Assises 2019 prochainement.