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Archivage électronique ATLAS

Ce sujet a 0 réponse, 1 participant et a été mis à jour par  Gregory COTREZ, il y a 9 mois et 2 semaines.

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    Gregory COTREZ
    Participant

    Bonjour,

    En tant que chef de projet SIGF (Système d’Information de Gestion Financière), je me pose l’interrogation suivante concernant l’archivage électronique : pouvons-nous nous exonérer d’un archivage électronique interne et nous reposer uniquement sur le « silo de stockage » ATLAS (qui regroupe d’ailleurs d’autres flux que les flux comptables…), ce dernier répondant à la durée d’utilité administrative définie par le Service des Archives de France ? le cas échéant : modalités ? périmètre ?
    En effet, il était prévu, à ma connaissance, dans un déploiement à partir de 2018 :
    • que les collectivités se voient offrir par la DGFiP la possibilité d’accéder gratuitement aux pièces justificatives et comptables via l’outil dénommé ORC (Outil de Recherche et de Consultation) conservées 10 ans dans ATLAS,
    • par mesure de simplification, une demande de connexion à ORC par une collectivité vaudra adhésion à l’offre d’archivage (mutualisation sécurisée du silo de stockage proposée de manière gratuite et optionnelle aux collectivités locales volontaires sur un périmètre portant sur les pièces dématérialisées du domaine comptable, transmises au silo Atlas par le PES V2).

    Je vous remercie par avance de vos contributions

    Grégory Cotrez,
    Contrôleur de Gestion / Chef de Projet SIGF
    Direction Générale des Services
    Communauté d’Agglomération du Calaisis (Grand Calais Terres et Mers) / Ville de Calais

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