Dette

OBJECTIFS
Le groupe de travail Dette est composé de personnes d’horizons divers, issues de collectivités de toutes tailles (départements, communes, structures intercommunales) et d’experts privés en gestion financière.

TRAVAUX :

Travaux réalisés

Ces dernières années, le groupe de travail s’est consacré à la réalisation d’études de fond ayant trait à l’évolution du métier de gestionnaire de dette, à partir d’une enquête auprès des adhérents de l’AFIGESE et aux missions même de la gestion de l’endettement d’une collectivité, avec la production d’un livrable volumineux constitutif d’un guide des bonnes pratiques en ce domaine.

Par ailleurs, il a conduit plusieurs réflexions directement liées à l’actualité et ayant nourri la position officielle de l’AFIGESE. Ce fut notamment le cas à l’occasion de la parution de la circulaire du 25 juin 2010 relative aux produits financiers offerts aux collectivités locales ou encore des débats multiples relatifs aux produits structurés à forts risques.
Le groupe s’est également particulièrement intéressé à la problématique de l’accès au crédit bancaire, aux implications des nouvelles normes prudentielles Bâle III et, plus globalement, aux effets sur le financement public local de la crise financière internationale survenue dès 2007.
Ses travaux ont dès lors principalement consisté dans le suivi de l’offre de prêts bancaires traditionnels et spécifiques (Caisse des Dépôts, Banque Européenne d’Investissement, …) et de l’évolution des projets de création d’une Agence publique de financement ou d’un nouvel établissement de crédit à partir de la Caisse des Dépôts et de la Banque Postale ou encore dans l’examen des conditions d’accès direct aux marchés (financement obligataire, recours aux billets de trésorerie).

 

Travaux futurs

Après une année de mise en sommeil, le groupe de travail « Dette » de l’AFIGESE se relance avec de nouvelles ambitions.

Alors que les contraintes budgétaires rendent toujours plus difficile le bouclage des programmes d’investissement, il nous apparaît aujourd’hui utile d’élargir le champ d’investigation du groupe au financement de projet, en complétant le travail sur la dette – qu’il faut poursuivre – de réflexions « innovantes, ainsi que du financement de projets par la contractualisation publique (avec l’État,  les collectivités ou en construction globale).

Le groupe de travail, en plus d’élargir ses thématiques d’échanges, s’est lancé dans la mise à jour collective du « Guides bonnes pratiques en matière de gestion de dette ».

 

 

Pilote

Romain JANHSEN / Responsable domaine Financements et Contrôle Externe, Toulouse Métropole / Ville de Toulouse.

 

 

Les comptes rendus de réunions sont accessibles sur demande.